PLUi

Composition des pièces du plan Local d'Urbanisme

Commune de Chagnon
Projet approuvé du Plan Local d'Urbanisme : 20 mars 2014


1.    Délibération
2.    Rapport de présentation
3.    Projet d'aménagement et de développement durables ( PADD)
3.a. Orientation d'aménagement et de programmation ( OAP )
4.    Règlement
4.a. Secteurs de mixité sociale
5.    Plan de zonage général
6.    Liste des emplacementsréservésaux voies et emprises publiques

Annexes
services d'utilité publique:
7.    Liste des servitudes d'utilité publique
7.a. Plan des servitudes

Annexes sanitaires :
8.    Mémoire des annexes sanitaires
8.a. Plan d'alimentation en eau potable ( AEP )
8.b. Plan d'assainissement
8.c. Zonage d'assainissement

Autres annexes :
9.    Infrastructures de transports terrestres bruyantes
9.a. Sites archéologiques
Guide préconisations déchets