menu
Votre Mairie
Horaires
Contacts
L'Equipe Municipale
Le Personnel Communal (Employés Communaux)
Ordre du Jour Conseil Municipal
Comptes Rendus Réunions du Conseil Municipal
Salles à louer
Etat Civil
Actualités
Galerie de vidéos
Enfance-Jeunesse
ECOLE
Le Service d'Accueil (CLSH)
Les FRANCAS
Transports Scolaires
Assistantes Maternelles
Vie Pratique
Bulletins Municipaux
Démarches Administratives
Collecte des Déchets
Bien Vivre Ensemble
Se Déplacer
Sécurité
Services aux Habitants
compostage des déchets
Urbanisme / Travaux
Travaux
Déclarations d'Urbanisme
PLUi
Eau & Assainissement
Vivre à CHAGNON
Histoire & Patrimoine
Les Professionnels
Les Sentiers Chagnotaires
Agenda des Loisirs
Vie de la Commune
Les Evènements Chagnotaires
Manifestations
Voeux du Maire
Nos Commémorations
Associations
Comité des Fêtes
Sou des Ecoles
Les Galochons
La Paroisse
Chasse
ZEL (Zone d'Echange et de Lien)
Activités des Associations Chagnotaires 2023 - 2024
Activités des Associations Chagnotaires 2021 - 2022
CHAGNON en Photos
Galeries de photos
search
search
language
Compte Rendu Conseil Municipal 07 Octobre 2021
Accueil
/
Votre Mairie
/
Comptes Rendus Réunions du Conseil Municipal
/
Compte Rendu Conseil Municipal 07 Octobre 2021
15/10/2021
Pièces jointes
file_download
Compte Rendu Conseil Municipal 20211007.pdf (PDF - 1.39Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.